Comptabilité déroulante
Qu’est-ce que la comptabilité déroulante?
La comptabilité déroulante est une méthode de comptabilité utilisée par les entreprises pour enregistrer l’achat d’une autre entreprise. La base comptable de l’acquéreur est utilisée pour préparer les états financiers de l’entité acquise. Dans le processus, les actifs et les passifs de la société cible sont mis à jour pour refléter le coût d’achat plutôt que le coût historique.
Cette méthode de comptabilité est une option selon les principes comptables généralement reconnus (PCGR) desÉtats- Unis, mais n’est pas acceptée selon les normes comptables IFRS ( International Financial Reporting Standards ).
Points clés à retenir
- La comptabilité déroulante est une méthode de comptabilisation de l’achat d’une autre société au prix d’achat plutôt qu’à son coût historique.
- Les actifs et passifs de la société cible sont revus à la hausse (ou à la baisse) pour refléter le prix d’achat.
- Tous les gains et pertes associés à la nouvelle valeur comptable sont «poussés vers le bas» de l’acquéreur au compte de résultat et au bilan de la société acquise.
Fonctionnement de la comptabilité déroulante
Lorsqu’une entreprise achète une autre entreprise, les comptables doivent enregistrer la transaction en détail, y compris la valeur des actifs et des passifs de l’entreprise qui ont été achetés. Dans la comptabilité par refoulement, les actifs et les passifs de la société cible sont réévalués à la hausse (ou à la baisse ) pour refléter le prix d’achat.
Selon le Financial Accounting Standards Board (FASB) des États-Unis , le montant total payé pour acheter la cible devient la nouvelle valeur comptable de la cible dans ses états financiers.
Tous les gains et pertes associés à la nouvelle valeur comptable sont «poussés vers le bas» de l’acquéreur au compte de résultat et au bilan de la société acquise. Si le prix d’achat excède la juste valeur, l’excédent est comptabilisé en goodwill, qui est une immobilisation incorporelle.2
Dans la comptabilité de refoulement, les coûts encourus pour acquérir une société apparaissent dans les états financiers séparés de la cible, plutôt que de l’acquéreur.
Il peut être utile de considérer la comptabilité par refoulement comme une nouvelle entreprise créée à l’aide de l’argent emprunté. Tant la dette que les actifs acquis sont enregistrés dans le cadre de la nouvelle filiale.
Exemple de comptabilité déroulante
Supposons que la société ABC décide d’acheter sa rivale, la société XYZ, évaluée à 9 millions de dollars.
ABC achète l’entreprise pour 12 millions de dollars, ce qui se traduit par une prime. Pour financer son acquisition, ABC donne aux actionnaires de XYZ 8 millions de dollars d’actions ABC et un paiement en espèces de 4 millions de dollars, qu’elle lève par le biais d’une offre de dette.
Même si c’est ABC qui emprunte l’argent, la dette est comptabilisée au bilan de XYZ sous le compte de passif. De plus, les intérêts payés sur la dette sont comptabilisés en charges au bilan de la société acquise.
Dans ce cas, l’actif net de XYZ, c’est-à-dire l’actif moins le passif, doit être égal à 12 millions de dollars, et l’écart d’acquisition sera comptabilisé comme 12 millions de dollars – 9 millions de dollars = 3 millions de dollars.
Selon les directives révisées en vigueur depuis la fin de 2014, le FASB a éliminé la règle du pourcentage de participation. Cela signifie que les entreprises ont la possibilité d’utiliser la comptabilité par refoulement, quelle que soit la taille de leur participation.
Exigences de comptabilité déroulante
La comptabilité de refoulement était auparavant obligatoire lorsque la société mère a acquis au moins 95% de la propriété d’une autre société. Si l’enjeu variait entre 80% et 95%, la comptabilité par refoulement était une option. Si l’enjeu était plus petit, ce n’était pas autorisé.
Cela a changé. Selon les nouvelles directives en vigueur depuis la fin de 2014, le FASB a éliminé la règle du pourcentage de participation. Cela signifie que les entreprises ont la possibilité d’utiliser la comptabilité par refoulement, quelle que soit la taille de leur participation.
La Securities and Exchange Commission (SEC) a modifié ses propres règles pour correspondre aux directives du FASB, ce qui signifie que les entreprises publiques ainsi que les entreprises privées ont la possibilité, mais pas l’obligation, d’utiliser la comptabilité de refoulement indépendamment de la participation de la société achetée.
Avantages et inconvénients de la comptabilité déroulante
D’un point de vue managérial, maintenir la dette dans les livres de la filiale permet de juger de la rentabilité de l’acquisition.
D’un point de vue fiscal et de reporting, les avantages ou les inconvénients de la comptabilité pushdown dépendront des détails de l’acquisition ainsi que des juridictions impliquées.