18 avril 2021 13:07

Filiale

Qu’est-ce qu’une filiale?

Dans le monde de l’entreprise, une filiale est une société appartenant à une autre société, généralement appelée  société mère ou holding.

La société mère détient une participation majoritaire dans la filiale, ce qui signifie qu’elle détient ou contrôle plus de la moitié de ses actions. Dans les cas où une filiale est détenue à 100% par une autre entreprise, la filiale est appelée filiale à 100%. Les filiales deviennent très importantes lors de la discussion d’une hypothèque en triangle inversé.

Comment fonctionne une filiale

Une société mère achète ou crée une filiale pour fournir à la société mère des synergies spécifiques, telles que des avantages fiscaux accrus, des risques diversifiés ou des actifs sous forme de bénéfices, d’équipements ou d’immobilisations. Pourtant, les filiales sont des entités juridiques distinctes et distinctes de leurs sociétés mères, ce qui se traduit par l’indépendance de leurs responsabilités, de leur fiscalité et de leur gouvernance. Si une société mère possède une filiale dans un pays étranger, la filiale doit respecter les lois du pays où elle est constituée et exerce ses activités.

Cependant, compte tenu de leur participation majoritaire, les sociétés mères ont souvent une influence considérable sur leurs filiales. Ils – avec d’autres actionnaires de la filiale, le cas échéant – votent pour élire le conseil d’administration d’une filiale, et il peut souvent y avoir un chevauchement entre une filiale et sa société mère.

L’achat d’une participation dans une filiale diffère d’une fusion: l’achat coûte généralement à la société mère un investissement plus petit, et l’approbation des actionnaires n’est pas nécessaire pour transformer une société en filiale comme ce serait le cas en cas de fusion. Un vote n’est pas non plus nécessaire pour vendre la filiale.

Pour être désignée filiale, au moins 50% des capitaux propres d’une entreprise doivent être contrôlés par une autre entité. Si l’enjeu est inférieur à cela, l’entreprise est considérée comme une entreprise  associée ou affiliée. En matière de reporting financier, un associé est traité différemment d’une filiale.

Services financiers subsidiaires

Une filiale prépare généralement des états financiers indépendants. En règle générale, ils sont envoyés à la société mère, qui les agrégera – comme elle le fait pour les états financiers de toutes ses opérations – et les reportera dans ses états financiers consolidés. En revanche, les données financières d’une entreprise associée ne sont pas combinées avec les parents. Au lieu de cela, la société mère enregistre la valeur de sa participation dans l’entreprise associée en tant qu’actif dans son bilan.

Conformément à la pratique courante et selon la Securities and Exchange Commission  (SEC), les entreprises publiques devraient généralement regrouper toutes les entreprises ou filiales détenues majoritairement. La consolidation est généralement considérée comme une méthode comptable plus significative que la fourniture d’informations financières distinctes pour une société mère et chacune de ses filiales.

Par exemple, eBay a déclaré le chiffre d’affaires total dans son compte de résultat consolidé pour l’exercice clos le 31 décembre 2017, totalisant 9,6 milliards de dollars américains. La société de commerce électronique note dans le rapport annuel que la filiale nationale et consolidée individuelle, StubHub, a généré des revenus de 307 millions de dollars.

La SEC déclare que ce n’est que dans de rares cas, comme lorsqu’une filiale est en faillite, qu’une filiale détenue majoritairement ne doit pas être consolidée. Une  filiale non consolidée  est une filiale dont les données financières ne sont pas incluses dans les états de sa société mère. La propriété de ces entreprises est généralement traitée comme un investissement en actions et désignée comme un actif dans le bilan de la société mère. Pour des raisons réglementaires, les filiales non consolidées sont généralement celles dans lesquelles les sociétés mères n’ont pas de participation significative.

Avantages et inconvénients pour les filiales

La structure subsidiaire présente des avantages et des inconvénients.

Les filiales peuvent contenir et limiter les problèmes pour une société mère. Les pertes potentielles pour la société mère peuvent être limitées en utilisant la filiale comme une sorte de protection contre les pertes financières ou les poursuites judiciaires. Les sociétés de divertissement établissent souvent des films ou des émissions de télévision en tant que filiales distinctes pour cette raison.

La structure subsidiaire peut également offrir des avantages fiscaux: ils ne peuvent être soumis à l’impôt que dans leur état ou pays, au lieu de devoir payer tous les bénéfices de la société mère.

Les filiales peuvent être le terrain d’expérimentation pour différentes structures organisationnelles, techniques de fabrication et types de produits. Les entreprises de l’industrie de la mode ont souvent une variété de marques ou d’étiquettes, chacune créée en tant que filiale. (Pour une lecture connexe, voir  » Comprendre les filiales et les sociétés sœurs « )

Avantages

  • Pertes contenues / limitées
  • Avantages fiscaux
  • Plus facile à établir et à vendre
  • Synergie avec d’autres divisions de l’entreprise, filiales

Les inconvénients

  • Travaux extra-juridiques et comptables
  • Une plus grande bureaucratie
  • États financiers complexes
  • Responsabilité pour les actions de la filiale, les dettes

Cependant, les filiales présentent également quelques inconvénients. L’agrégation et la consolidation des états financiers d’une filiale rendent la comptabilité d’une société mère plus compliquée et complexe.

Étant donné que les filiales doivent rester indépendantes dans une certaine mesure, les transactions avec la société mère peuvent devoir être «sans lien de dépendance» et la société mère peut ne pas avoir tout le contrôle qu’elle souhaite. Pourtant, la société mère peut également être responsable des actions criminelles ou des méfaits de l’entreprise par la filiale. Elle peut devoir garantir les prêts de la filiale, la laissant exposée à des pertes financières.

Exemple réel de filiales

Les entreprises publiques sont tenues par la SEC de divulguer les filiales importantes en vertu de l’article 601 du règlement SK. Berkshire Hathaway Inc. de Warren Buffett, par exemple, possède une liste longue et diversifiée de filiales, notamment Dairy Queen, Clayton Homes, Business Wire, GEICO et Helzberg Diamonds.

L’acquisition par Berkshire Hathaway de nombreuses entreprises diverses fait suite à la stratégie souvent discutée de Buffett consistant à acheter des actifs sous-évalués et à les conserver. En contrepartie, les filiales acquises peuvent souvent continuer à fonctionner de manière indépendante tout en ayant accès à des ressources financières plus larges. Une exposition au dépôt annuel de Berkshire pour l’année terminée le 31 décembre 2018 révèle que l’entreprise possède plus de 270 filiales.

Comme Berkshire Hathaway, Alphabet Inc. possède de nombreuses filiales. Ces entités commerciales distinctes effectuent toutes des opérations uniques qui ajoutent de la valeur à Alphabet grâce à la diversification, aux revenus, aux bénéfices et à la recherche et développement (R&D).

Par exemple, Sidewalk Labs, une petite startup filiale d’Alphabet, cherche à moderniser le transport en commun aux États-Unis. La société a développé un système de gestion des transports publics qui regroupe des millions de points de données provenant de smartphones, de voitures et de points d’accès Wi-Fi pour analyser et prédire les endroits où le trafic et les navetteurs sont le plus rassemblés. Le système peut rediriger les ressources de transport en commun, comme les autobus, vers ces zones encombrées pour que le système de transport en commun continue de fonctionner efficacement.

Pour Alphabet, Sidewalk Labs lui fournit une business unit qui développe une technologie qui pourra un jour aider l’ensemble de l’entreprise. Étant donné que l’un des plus grands produits d’Alphabet est Google Maps, des filiales telles que Sidewalk Labs peuvent renforcer les opérations commerciales globales de l’entreprise.