Common Equity Tier 1 (CET1)
Qu’est-ce que le Common Equity Tier 1 (CET1)?
Common Equity Tier 1 (CET1) est une composante du capital Tier 1 qui est principalement constituée d’actions ordinaires détenues par une banque ou une autre institution financière. Il s’agit d’unemesure de capital introduite en 2014 comme moyen de précaution pour protéger l’économie d’une crise financière. On s’attend à ce que toutes les banques atteignent le ratio CET1 minimum requis de 4,5% d’ici 2019.
Points clés à retenir
- Les actions ordinaires de niveau 1 couvrent les actions évidentes qu’une banque détient telles que les liquidités, les actions, etc.
- Le ratio CET1 compare le capital d’une banque à ses actifs.
- Le capital de catégorie 1 supplémentaire est composé d’instruments qui ne sont pas des capitaux propres ordinaires.
- En cas de crise, les fonds propres sont d’abord prélevés sur le Tier 1.
- De nombreux tests de résistance des banques contre les banques utilisent les fonds propres de catégorie 1 comme mesure de départ pour tester la liquidité de la banque et sa capacité à survivre à un événement monétaire difficile.
Comprendre le Common Equity Tier 1 (CET1)
À la suite de la Comité de Bâle a formulé un ensemble réformé de normes internationales pour examiner et contrôler l’adéquation des fonds propres des banques. Ces normes, appelées collectivement Bâle III, comparent les actifs d’une banque à son capital pour déterminer si la banque pourrait résister à l’épreuve d’une crise.
Les banques ont besoin de capitaux pour absorber les pertes imprévues qui surviennent dans le cours normal des activités de la banque. Le cadre de Bâle III resserre les exigences de fonds propres en limitant le type de fonds propres qu’une banque peut inclure dans ses différents niveaux et structures de fonds propres. La structure du capital d’une banque se compose de fonds propres de catégorie 2, de capitaux de catégorie 1 et de capitaux propres de catégorie 1.
Calcul du capital de catégorie 1
Le capital Tier 1 est calculé comme le capital CET1 plus le capital Tier 1 supplémentaire (AT1). Les capitaux propres de catégorie 1 comprennent le capital de base d’une banque et comprennent les actions ordinaires, les excédents d’actions résultant de l’émission d’actions ordinaires, les bénéfices non répartis, les actions ordinaires émises par des filiales et détenues par des tiers et le cumul des autres éléments du résultat global (AOCI).
Les fonds propres supplémentaires de catégorie 1 sont définis comme des instruments qui ne sont pas des capitaux propres ordinaires mais qui sont admissibles à ce niveau. Un exemple de capital AT1 est un titre convertible ou hybride contingent, qui a une durée perpétuelle et peut être converti en capitaux propres lorsqu’un événement déclencheur se produit. Un événement entraînant la conversion d’un titre en capitaux propres survient lorsque le capital CET1 tombe en dessous d’un certain seuil.
Le CET1 est une mesure de la solvabilité bancaire qui évalue la solidité du capital d’une banque.
Cette mesure est mieux prise en compte par le ratio CET1, qui mesure le capital d’une banque par rapport à ses actifs. Comme tous les actifs ne présentent pas le même risque, les actifs acquis par une banque sont pondérés en fonction du risque de crédit et du risque de marché que présente chaque actif.
Par exemple, une obligation d’État peut être qualifiée d ‘«actif sans risque» et avoir une pondération de risque de zéro pour cent. En revanche, une hypothèque subprime peut être classée comme un actif à haut risque et pondérée à 65%. Selon les règles de Bâle III en matière de fonds propres et de liquidité, toutes les banques doivent avoir un ratio minimum CET1 / actifs pondérés en fonction des risques (RWA) de 4,5%.
- Ratio d’actions ordinaires Tier 1 = fonds propres ordinaires de catégorie 1 / actifs pondérés en fonction des risques
La structure du capital d’une banque se compose de Lower Tier 2, Upper Tier 1, AT1 et CET1. CET1 se situe au bas de la structure du capital, ce qui signifie que les pertes encourues sont d’abord déduites de ce niveau en cas de crise. Si la déduction fait chuter le ratio CET1 en dessous de son minimum réglementaire, la banque doit ramener son ratio de fonds propres au niveau requis sous peine d’être dépassée ou fermée par les régulateurs.
Pendant la phase de reconstruction, les régulateurs peuvent empêcher la banque de verser des dividendes ou des primes aux employés. En cas d’ insolvabilité, les porteurs de capital supportent les pertes en premier, suivis par les porteurs d’obligations hybrides et convertibles, puis les fonds propres Tier 2.
En 2016, l’Autorité bancaire européenne a réalisé des tests de résistance en utilisant le ratio CET1 pour comprendre combien de capital les banques auraient laissé en cas de crise financière. Les tests ont été effectués pendant une période troublante où de nombreuses banques de la zone euro étaient aux prises avec d’énormes quantités de prêts improductifs (NPL) et la baisse des cours des actions. Le résultat du test a montré que la plupart des banques pourraient survivre à une crise en 2016.