Comment négocier des arriérés d’impôts avec l’IRS
Table des matières
Développer
- Un nouveau départ pour les contribuables tardifs
- Produisez toujours votre déclaration
- Comment fonctionne l’IRS
- Options pour les retardataires
- Optez pour un accord de versement
- Respectez vos paiements
- Obtenir une aide professionnelle
- La ligne de fond
Ces dernières années, l’Internal Revenue Service (IRS) s’est montré plus disposé à régler les retards de paiement des impôts, généralement par des accords de versement. Mais vous devez aborder le problème dès le départ, être proactif dans la façon dont vous négociez et ne pas faire attendre l’Oncle Sam trop longtemps pour son argent. Voici vos options et les étapes à suivre.
Points clés à retenir
- Dans le cadre de son programme Fresh Start, l’IRS propose plusieurs options pour rembourser les arriérés d’impôts.
- Les contribuables ont trois options: un plan de paiement échelonné, une offre de compromis et un retard temporaire de recouvrement.
- Être proactif dans la résolution de vos problèmes d’arriérés d’impôts – et ne jamais manquer de remboursements si vous choisissez un plan de versement échelonné – est essentiel.
Un nouveau départ pour les contribuables tardifs
En 2011, l’IRS a déployé son dettes fiscales.1
« Nous apportons des changements fondamentaux à notre système de privilèges et à d’autres outils de recouvrement qui aideront les contribuables et leur donneront un nouveau départ », a déclaré à l’époque le commissaire de l’IRS, Doug Shulman.«Ces étapes sont bonnes pour les personnes confrontées à des moments difficiles et reflètent une approche responsable du système fiscal.
L’IRS s’est particulièrement concentré sur les changements suivants:
- Augmenter considérablement le seuil en dollars lorsque les privilèges sont généralement émis, ce qui se traduit par une diminution des privilèges fiscaux.
- Il est plus facile pour les contribuables d’obtenir des retraits de privilèges après avoir payé une facture fiscale.
- Retrait des privilèges dans la plupart des cas où un contribuable conclut un accord de versement par prélèvement automatique.
- Créer un accès plus facile aux accords de versement pour les petites entreprises en difficulté.
- Élargir un programme simplifié d’ offre de compromis pour couvrir davantage de contribuables.
Produisez toujours votre déclaration
Comme il est utile pour l’IRS d’offrir plus d’options aux contribuables en difficulté, vous devez également faire votre part.
Tout d’abord: si, à la date limite de dépôt des déclarations de revenus, vous devez à l’IRS un montant que vous ne pouvez pas payer en une seule fois, il est important de produire la déclaration de toute façon, explique Lawrence Brown, un avocat au bureau de Brown PC à Fort Worth, Texas.
« Cela réduira certaines des sanctions », explique-t-il. «Parfois, les clients nous disent qu’ils n’ont pas produit de déclaration parce qu’ils n’étaient pas en mesure de payer la taxe due. Cela les amène généralement à payer des pénalités beaucoup plus élevées que ce qu’ils auraient payé s’ils avaient au moins produit la déclaration.
Comment l’IRS procède avec les paiements en retard
«L’IRS ne vous poursuivra pas immédiatement pour les pénalités fiscales et les intérêts en souffrance », note Brown. « Dans de nombreux cas, il faudra des mois avant que l’IRS ne commence ses efforts de collecte. »
Mais commencez par le faire. Au début, les efforts de collecte peuvent sembler bénins, consistant en des lettres générées par ordinateur.À un moment donné, cependant, l’IRS commencera des tactiques de recouvrement très agressives, y compris des prélèvements sur les salairesdans lesquels le gouvernement contacte votre employeur pour l’informer que vous avez des obligations fiscales en souffrance et que tout salaire qui vous serait versé devrait être versé à l’IRS. «En bref, une fois que l’IRS commence une activité de collecte agressive, votre réputation peut être endommagée et vous pouvez être paralysé financièrement», dit Brown.
Options pour les retardataires
Ne laissez pas les choses en arriver là. Répondez dès que vous recevez le premier avis d’arriérés d’impôts.
Fondamentalement, les contribuables ont trois options pour rembourser les impôts :
- En vertu d’un accord de versement, un contribuable paie le montant dû sur une période de temps.
- Une offre de compromis implique que le contribuable paie une somme forfaitaire d’un montant inférieur au montant effectivement dû.
- Le contribuable peut demander que l’IRS retarde temporairement la collecte jusqu’à ce que la situation financière du contribuable s’améliore.
Gardez à l’esprit qu’un retard temporaire de recouvrement entraînera une augmentation de votre dette fiscale, car des pénalités et des intérêts sont facturés jusqu’à ce que vous payiez le montant total.
L’IRS est généralement tout à fait compatible avec l’un des éléments ci-dessus. Qu’il accepte une demande d’accord de versement, ou une offre de compromis, ou un délai de recouvrement dépend en grande partie de votre situation financière. Vous devrez remplir des formulaires attestant de tous vos actifs et passifs, vos sources de revenus et vos dettes. Si vous avez l’argent ou les moyens de payer votre facture fiscale, l’IRS ne fera probablement pas beaucoup de compromis.45
Optez pour un accord de versement
La mise en place d’un plan de paiement est probablement la meilleure façon de procéder, ce qui se traduit par le moindre coût et au détriment de vous. Notez que lorsque vous soumettez une demande à l’IRS pour un accord de versement, vous aurez de meilleures chances de succès si vous:
- Faites savoir à l’IRS que vous rembourserez la dette dans les six ans, mais idéalement dans les trois ans.
- Vise haut. Le paiement mensuel que vous proposez doit être égal ou supérieur à ce que l’IRS pense pouvoir obtenir de votre part d’un accord négocié qu’il initie.
- Le paiement d’impôt régulier (généralement mensuel) que vous introduisez à l’IRS doit être lié aux critères existants de l’IRS. Par exemple, vous devez soustraire les dépenses du ménage de votre revenu total. Ensuite, coupez un chèque pour la différence avec l’IRS.
Gardez à l’esprit que, même avec un plan de paiement convenu, les pénalités et les intérêts s’accumulent jusqu’à ce que le solde des arriérés d’impôt soit payé en totalité.
Respectez vos paiements
Ne manquez pas d’effectuer vos paiements à temps à l’IRS. Si vous violez les termes de votre arrangement, l’IRS attachera et saisira les biens que vous possédez, y compris les comptes bancaires, et peut même mettre un privilège sur votre maison.
0 $ à 149 $
Le montant des frais d’installation pour les plans de paiement IRS, en fonction du temps que vous prenez pour rembourser
Cependant, si vous rencontrez des problèmes pour effectuer vos versements, parlez-en à l’IRS. Vous devriez pouvoir y travailler. Être franc avec l’IRS est la clé – il n’aime pas les surprises.
Obtenir une aide professionnelle
Un représentant fiscal professionnel peut généralement être d’une grande aide dans la négociation du compromis ou de l’accord de versement le plus favorable possible. Cela dit, méfiez-vous des entreprises «centimes sur le dollar» ou des entreprises à numéro 1-800 qui font de la publicité à la télévision tard le soir, dit Brown. «Dans de nombreux cas, ces entreprises prendront simplement l’argent d’un client et ne fourniront aucun ou un minimum de services», explique-t-il. « Beaucoup de ces entreprises ont été poursuivies dans leur état d’origine pour pratiques commerciales illégales et trompeuses. »
«Si vous souhaitez obtenir une représentation, interrogez deux ou trois entreprises potentielles dans votre ville», conseille-t-il. Assurez-vous que la controverse fiscale de l’IRS et les résolutions de recouvrement de l’IRS sont les piliers de leurs pratiques. De nombreux avocats et experts-comptables certifiés (CPA) font de la planification fiscale, mais interfèrent rarement avec l’IRS. Il est important que votre représentant ait une expérience approfondie de la négociation avec l’IRS dans les cas de paiement d’arriérés d’impôts.
La ligne de fond
Personne ne dit que le gouvernement fédéral devient tout chaud et flou au sujet des retards de paiement. Cependant, l’IRS offre des programmes pour que les Américains se remettent sur la bonne voie avec leurs impôts. La clé est d’agir rapidement et de trouver une solution le plus rapidement possible.