Clause de renonciation à la coassurance
Qu’est-ce qu’une clause de renonciation à la coassurance?
Une clause de renonciation à la coassurance est une disposition d’un contrat d’ assurance stipulant que l’assureur n’exigera pas du preneur d’assurance de payer une coassurance, ou un pourcentage de la réclamation totale, sous certaines conditions.
Ces clauses se retrouvent le plus souvent dans l’ assurance des biens mais peuvent également s’appliquer à l’assurance maladie et, dans des cas assez rares, à d’autres types d’assurance.
Points clés à retenir
- Une clause de renonciation à la coassurance fait référence à un libellé d’une police d’assurance qui énonce les conditions dans lesquelles les assurés n’ont pas à payer une partie d’une réclamation.
- Ces clauses peuvent s’appliquer à l’assurance habitation, à l’assurance maladie ou à d’autres types d’assurance.
- Les polices avec dispense de clauses de coassurance ont tendance à avoir des primes d’assurance plus élevées.
Comment fonctionne une clause de renonciation à la coassurance
Un individu ou une entreprise avec une assurance habitation peut recevoir une couverture de seulement 80%, ce qui signifie qu’il est tenu de payer les 20% restants de coassurance en cas de problème avec sa propriété et qu’il est admissible à faire une demande d’indemnisation valable. Une clause de renonciation à la coassurance renonce à cette obligation pour le preneur d’assurance de partager la charge et de payer une partie des dépenses engagées de sa propre poche.
En règle générale, les compagnies d’assurance ont tendance à renoncer à la coassurance uniquement pour les créances relativement modestes. Cela dit, dans certains cas, les polices peuvent également inclure une renonciation à la coassurance en cas de perte totale.
Le langage spécifique que les compagnies d’assurance utilisent dans l’écriture des clauses de renonciation aux clauses de coassurance peut varier, bien qu’ils soient tous similaires en théorie. En règle générale, les consommateurs peuvent s’attendre à payer des primes d’assurance plus élevées pour les polices avec une clause de renonciation à la coassurance, car cela augmente la responsabilité de la compagnie d’assurance.
Important
Les compagnies d’assurance ne renoncent généralement à la coassurance qu’en cas de sinistres assez modestes.
Exemple de clause de renonciation à la coassurance
Une clause de renonciation à la coassurance est particulièrement précieuse pour un preneur d’assurance en cas de sinistre total. Supposons qu’une clause de coassurance oblige un preneur d’assurance à assurer un minimum de 80% de la valeur réelle de la propriété. Ainsi, si un immeuble vaut 200 000 $, le propriétaire devrait souscrire une assurance d’une valeur d’au moins 160 000 $.
En cas de perte totale, la police paierait les 160 000 $ et le propriétaire de l’immeuble serait responsable des 40 000 $ restants. Cela changerait, bien entendu, si la police incluait une clause de renonciation à la coassurance, auquel cas la compagnie d’assurance paierait la facture pour la totalité des 200 000 $.
Considérations particulières
Comme mentionné précédemment, une clause de renonciation à la coassurance peut parfois être appliquée à l’assurance maladie, ainsi que, à l’occasion, à d’autres types de produits d’assurance.
Certaines polices d’assurance maladie sont des plans 80/20, ce qui signifie que l’assuré est responsable de 20% des frais médicaux, tandis que la compagnie d’assurance crache les 80% restants, à condition que le client ait payé la franchise.
Dans le rare scénario où une clause de renonciation à la coassurance est appliquée, cela éliminerait le paiement de 20% requis par l’assuré dans des situations spécifiques. En d’autres termes, si un patient avait besoin d’une chirurgie de 80 000 $, une renonciation à la coassurance couvrant cette procédure éviterait au patient de débourser 16 000 $ en coassurance.
Cependant, comme c’est le cas pour l’assurance des biens, une renonciation à la coassurance dans les soins de santé couvre souvent des montants bien inférieurs. Ils entrent généralement en jeu lorsque les patients paient à l’avance pour des services spécifiques et relativement peu coûteux au moment de leur accouchement.