Quasi-réorganisation
Qu’est-ce qu’une quasi-réorganisation?
Une quasi-réorganisation est une disposition relativement obscure en vertu des principes comptables généralement reconnus (PCGR), qui stipule que dans certaines circonstances, une entreprise peut éliminer un déficit de son compte de bénéfices non répartis en retraçant les actifs, les passifs et les capitaux propres d’une manière similaire à une la faillite. Les actionnaires d’une entreprise doivent accepter d’autoriser le changement comptable, qui réinitialise essentiellement les livres de l’entreprise comme si une nouvelle société avait encouru les actifs et les passifs de l’ancienne entreprise.
Points clés à retenir
- Une quasi-réorganisation permet à une entreprise d’éliminer un déficit de ses bénéfices non répartis en retraçant l’actif, le passif et les capitaux propres d’une manière représentative d’une faillite.
- Les quasi-réorganisations sont autorisées en vertu des principes comptables généralement reconnus (PCGR) des États-Unis.
- Les actionnaires de l’entreprise doivent accepter une quasi-réorganisation avant qu’elle n’ait lieu.
- L’objectif principal d’une quasi-réorganisation est de ramener le solde des bénéfices non répartis à zéro en réduisant les actifs surévalués à leur juste valeur avec une réduction directe des bénéfices non répartis.
- Les passifs sont également évalués à la juste valeur, les compensations en résultant allant au déficit des bénéfices non répartis.
- Les quasi-réorganisations sont controversées car elles ne sont pas un changement de la réalité économique, mais plutôt une méthode pour rendre les livres plus favorables.
Comprendre une quasi-réorganisation
Bien que l’idée d’une quasi-réorganisation ait suscité un regain d’intérêt, la disposition est encore rarement appliquée dans la pratique. L’idée d’une quasi-réorganisation est intéressante pour certains car il s’agit d’une idée de «nouveau départ» et est plus excitante pour les investisseurs que de sortir lentement d’un important déficit de bénéfices non répartis.
Certains soutiennent également que les quasi-réorganisations pourraient être une méthode efficace pour réinitialiser avec plus de précision les soldes comptables d’une entreprise lorsqu’une baisse importante de la valeur des actifs n’est pas correctement prise en compte. Une quasi-réorganisation reste cependant très controversée, car il ne s’agit pas vraiment d’un changement de réalité économique, mais plutôt d’une méthode pour faire paraître les livres plus favorables.
Les quasi-réorganisations peuvent comporter des risques pour les prêteurs ou les fournisseurs qui accordent des crédits aux entreprises qui ont subi une quasi-réorganisation. Parce qu’une quasi-réorganisation rend le bilan d’une entreprise plus solide, cela réconforte les prêteurs dans l’octroi de crédit. Si les prêteurs étaient conscients de la situation financière réelle de l’entreprise, ils ne prêteraient peut-être pas d’argent ou prêteraient à un taux plus élevé pour compenser le risque réel pris. Les quasi-réorganisations exigent généralement la divulgation dans les états financiers, les prêteurs doivent donc veiller à rechercher de tels éléments.
Avantages d’une quasi-réorganisation
De nombreuses nouvelles entreprises fonctionnent à perte pendant plusieurs années après leur création. Pendant cette période, l’équipe de vente établit des contacts, les travailleurs sont formés, les processus sont améliorés et rationalisés et la reconnaissance de la marque est cultivée. Au moment où l’entreprise réalise son premier bénéfice, un important déficit des bénéfices non répartis peut s’être développé. De plus, une récession prolongée pourrait transformer une entreprise rentable en une entreprise avec un déficit des bénéfices non répartis.
Il est souvent illégal ou interdit par les clauses restrictives de verser un dividende sur les bénéfices non répartis tout en fonctionnant avec un déficit des bénéfices non répartis. Dans ce cas, le coût des capitaux propres du capital peut augmenter considérablement car les investisseurs exigent plus de rendement pour le risque perçu. Ici, une quasi-réorganisation pourrait avoir un sens financier.
Lorsqu’une entreprise subit une quasi-réorganisation, elle est autorisée à continuer de verser des dividendes, évite les coûts et le temps associés à une faillite en vertu du chapitre 11, et peut éventuellement bénéficier d’avantages fiscaux. Comme une quasi-réorganisation ne fait rien pour améliorer l’aspect opérationnel réel d’une entreprise, elle s’accompagne généralement d’autres changements, tels que des consolidations, l’élimination des excès et l’amélioration de l’efficacité.
Objectifs d’une quasi-réorganisation
Le principal objectif d’une quasi-réorganisation est de ramener le solde des bénéfices non répartis à zéro. Premièrement, les actifs surévalués doivent être ramenés à leur juste valeur avec une réduction directe des bénéfices non répartis. Bien que cela augmente momentanément le déficit, cela réduira les dépenses d’ amortissement futures. Les passifs sont également retraités à leur juste valeur et toutes les compensations qui en résultent vont au déficit des bénéfices non répartis.
Une fois que les actifs ont été ramenés à leur juste valeur, le capital versé supplémentaire ou la valeur nominale des actions ordinaires est réduit pour compenser l’élimination du déficit des bénéfices non répartis. Les entreprises ont une certaine flexibilité pour décider de la manière de procéder à la quasi-réorganisation; il est possible de réduire la valeur nominale, d’augmenter le capital versé supplémentaire et de mettre à zéro les bénéfices non répartis en même temps.