Comment les prix de transfert affectent-ils la comptabilité de gestion?
En comptabilité de gestion, le prix de transfert représente le prix auquel une filiale, ou division en amont, d’une entreprise, vend des biens et services à une autre filiale, ou division en aval. Les biens et services peuvent inclure la main-d’œuvre, les composants, les pièces utilisées dans la production et les services de conseil généraux.
Points clés à retenir
- Le prix de transfert est le prix auquel les biens et services sont vendus par une filiale d’une entreprise à une autre filiale d’une entreprise.
- Les biens et services que les filiales se vendent peuvent inclure la main-d’œuvre, la fabrication de pièces et d’autres fournitures.
- Les prix de transfert ont un impact sur trois domaines de la comptabilité managériale: la performance de la division, les incitations managériales et les taxes.
- Les prix de transfert peuvent être déterminés selon la méthode du marché, des coûts ou négociée.
- Selon les juridictions fiscales des deux filiales, les prix de transfert peuvent améliorer la charge fiscale globale d’une entreprise.
- Le prix de transfert affecte la performance des deux filiales de manière opposée.
Prix de transfert et comptabilité de gestion
Les prix de transfert affectent trois domaines de la comptabilité de gestion. Premièrement, les prix de transfert déterminent les revenus entre les divisions de transaction, affectant la performance de chaque division.
Deuxièmement, les prix de transfert affectent les incitations des chefs de division à vendre des marchandises soit en interne, soit en externe. Si le prix de transfert est trop bas, la division en amont peut refuser de vendre ses produits à la division en aval, ce qui pourrait compromettre l’objectif de maximisation des profits de l’entreprise.
Enfin, les prix de transfert sont particulièrement importants lorsque les produits sont vendus au-delà des frontières internationales. Les prix de transfert affectent les obligations fiscales de l’entreprise si différentes juridictions ont des taux d’imposition différents.
Déterminer un prix de transfert
Les prix de transfert peuvent être déterminés selon la méthode du marché, des coûts ou négociée. Selon la méthode fondée sur le marché, le prix de transfert est basé sur le prix de marché observable pour des biens et services similaires.
Selon la méthode basée sur les coûts, le prix de transfert est déterminé sur la base du coût de production plus une majoration si la division en amont souhaite réaliser un profit sur les ventes internes.
L’ Internal Revenue Service (IRS) stipule que le prix de transfert doit refléter le prix que les divisions auraient à supporter avec des parties externes dans les mêmes circonstances.
Enfin, les responsables des divisions amont et aval peuvent négocier un prix de transfert mutuellement avantageux pour chaque division.
Impact d’un prix de transfert
Les prix de transfert déterminent les coûts et les revenus de la division de transaction. Si le prix de transfert est trop bas, la division amont réalise un bénéfice moindre, tandis que la division aval reçoit des biens ou des services à un coût moindre.
Cela affecte l’évaluation des performances des divisions en amont et en aval de manières opposées. Pour cette raison, de nombreuses divisions en amont fixent le prix de leurs biens et services comme si elles les vendaient à un client externe au prix du marché.
Si le responsable de la division amont a le choix de vendre des biens et services à des clients extérieurs et que le prix de transfert est inférieur au prix du marché, la division amont peut refuser d’exécuter les commandes internes et traiter exclusivement avec des tiers.
Même si cela peut apporter des bénéfices supplémentaires, cela peut nuire à l’objectif global de maximisation des profits de l’organisation à long terme. De même, un prix de transfert élevé peut inciter la division en aval à traiter exclusivement avec des fournisseurs externes, et la division en aval peut souffrir de capacités inutilisées.
Prix de transfert et obligations fiscales
Les prix de transfert jouent un rôle important dans la détermination des obligations fiscales globales de l’organisation. Si la division en aval est située dans une juridiction avec un taux d’imposition plus élevé que la division en amont, il y a une incitation pour l’organisation dans son ensemble à rendre le prix de transfert aussi élevé que possible. Cela se traduit par une facture fiscale globale plus faible pour l’ensemble de l’organisation.
Cependant, il existe une limite à la mesure dans laquelle les organisations multinationales peuvent surévaluer leurs biens et services à des fins de vente interne. Une multitude de lois fiscales complexes dans différents pays limitent la capacité de manipuler les prix de transfert.
La ligne de fond
Le prix de transfert influe sur la performance des deux filiales qui transigent entre elles. Un prix trop bas dissuade une division en amont de vendre à une division en aval, car il entraîne une baisse des revenus. Un prix trop élevé dissuade la division aval d’acheter à la division amont, car les coûts sont trop élevés.
Arriver à un prix de transfert équitable n’est pas seulement bénéfique pour les deux filiales, mais permet à une entreprise d’atteindre la maximisation de ses bénéfices, tout en permettant à une entreprise de profiter éventuellement de configurations fiscales avantageuses.