Compte indivis
Qu’est-ce qu’un compte indivis?
Un compte indivis est un premier appel public à l’épargne (PAPE) pour lequel il y a plusieurs preneurs fermes, chacun prenant la responsabilité de placer les actions qui restent invendues. Autrement dit, chaque société accepte de prendre le relais si d’autres preneurs fermes ne vendent pas la partie du nombre total d’actions qui leur a été attribuée.
Ce type de compte est parfois appelé compte oriental. Naturellement, il existe une variante appelée compte occidental.
Comprendre un compte indivis
Lorsqu’une entreprise se prépare à lancer une introduction en bourse d’actions ou d’obligations, elle confie la responsabilité de la commercialisation de ses actions à un ou plusieurs souscripteurs. Ce sont les sociétés financières qui gèrent le processus de préparation de l’introduction en bourse, jusqu’à et y compris l’établissement d’un prix pour les actions et leur vente. Ces premiers acheteurs comprennent les grandes institutions financières et les maisons de courtage.
Points clés à retenir
- Dans un compte indivis ou oriental, chaque souscripteur accepte la responsabilité de vendre les actions qui restent invendues par les autres membres du syndicat.
- Dans un compte occidental, chaque souscripteur n’assume que sa propre part du total.
- Les risques et les récompenses potentielles sont plus importants dans un compte indivis.
Dans un compte indivis ou oriental, un souscripteur peut être responsable de placer 15% d’une émission tandis que d’autres prennent le reste. Si la totalité de l’émission n’est pas placée, l’entreprise avec 15% doit aider à placer le reste.
Dans un compte occidental, chaque souscripteur assume uniquement la responsabilité de placer le pourcentage d’actions qui lui a été attribué. La part de responsabilité est répartie entre les preneurs fermes en fonction du montant de leur attribution du total des actions disponibles.
Comptes de souscription et accords
Les preneurs fermes des maisons de courtage en valeurs mobilières assument des risques considérables lorsqu’ils gèrent de nouvelles émissions d’obligations ou d’actions. Le souscripteur s’engage dès le départ à payer à l’émetteur une certaine somme d’argent quel que soit le prix de vente en cause.
Pour compenser une partie de ce risque, de nombreuses entreprises concluent des accords de syndication qui répartissent les risques et les avantages liés à la souscription de la nouvelle émission.
La plupart des syndicats sont administrés par l’une des entreprises participantes, et le compte de l’Est est l’arrangement le plus courant. Les risques et les récompenses sont plus importants qu’ils ne le sont avec les comptes occidentaux.
Un souscripteur qui participe à un compte oriental avec un consortium peut partager un pourcentage des bénéfices tout en engageant une somme d’argent relativement faible à l’avance.
Les preneurs fermes peuvent inclure une clause de sortie de marché dans l’accord. Cette clause libère le souscripteur de l’obligation d’achat en cas d’évolution qui altère la qualité des titres ou qui nuit à l’émetteur. La clause est cependant limitée dans son application. De mauvaises conditions de marché ou des prix excessifs ne sont pas admissibles.
Les conditions sont précisées dans le contrat de syndicat, également appelé contrat de souscription. L’accord de syndicat détaille la structure des frais.
En plus de l’argent que le membre du syndicat reçoit lors de la vente d’actions ou d’obligations, l’accord précise le pourcentage d’actions ou d’obligations que chaque membre du syndicat s’engage à vendre.
Le gestionnaire du syndicat peut mettre en place une souscription sur une base de compte ouest ou est. Les types d’accords de souscription varient et comprennent un accord d’engagement ferme, un accord de meilleurs efforts, un accord mini-max, un accord tout ou rien et un accord de confirmation.