18 avril 2021 11:57

Dette de second rang

Qu’est-ce que la dette de second rang?

La dette de deuxième privilège est un emprunt qui survient après qu’un premier privilège est déjà en place. Il fait ensuite référence au classement de la dette en cas de faillite et de liquidation comme intervenant après le remboursement intégral de la dette de premier rang. Un autre terme pour ce type de titre de créance est la dette junior ou subordonnée.

Ces dettes ont une priorité de remboursement inférieure à celle des autres dettes, de premier rang ou de rang supérieur. En d’autres termes, le second privilège est le deuxième à être remboursé intégralement en cas d’insolvabilité de l’emprunteur. Ce n’est qu’après que toutes les dettes de premier rang, telles que les prêts et les obligations, ont été satisfaites, que la dette de second rang peut être payée. Les investisseurs en dette subordonnée doivent donc être conscients de leur position en ligne pour recevoir le remboursement intégral du principal en cas d’insolvabilité de l’entreprise sous-jacente.

Points clés à retenir

  • La dette de second privilège fait référence aux prêts dont la priorité est inférieure à celle des autres créances de rang supérieur en cas de faillite et de liquidation d’actifs.
  • Les autres noms de dette de second rang incluent la dette junior et la dette subordonnée.
  • La dette de second privilège peut aider un emprunteur à accéder au financement dont il a grand besoin, mais les risques doivent être pesés et les taux d’intérêt sont souvent plus élevés que sur le premier privilège.
  • La dette junior peut ainsi offrir aux investisseurs un taux d’intérêt plus élevé que la dette traditionnelle à taux fixe, mais avec plus de risques.

Explication de la dette de second rang

La créance de second privilège a une créance subordonnée à la garantie engagée pour garantir un prêt. Dans une liquidation forcée, la dette junior peut recevoir le produit de la vente des actifs promis pour garantir le prêt, mais seulement après que les détenteurs de dette senior ont reçu le paiement. En raison de l’appel subordonné sur les garanties gagées, les privilèges secondaires comportent plus de risques pour les prêteurs et les investisseurs que la dette senior. En raison de ce risque élevé, ces prêts ont généralement des taux d’emprunt plus élevés et suivent des processus d’approbation plus stricts.

Si un emprunteur fait défaut sur un prêt garanti, le détenteur du privilège principal peut recevoir 100% du solde du prêt de la vente des actifs sous-jacents. Cependant, le détenteur du second privilège ne peut recevoir qu’une fraction du montant du prêt impayé.

Par exemple, si un emprunteur est en défaut d’un prêt immobilier avec une deuxième hypothèque, les créanciers peuvent saisir et vendre la maison. Après le paiement intégral du solde de la première hypothèque, la distribution de tout produit restant est versée au prêteur sur la deuxième hypothèque.

Risques du prêteur secondaire

Le principal risque pour les prêteurs posé par les prêts hypothécaires de second rang est une garantie insuffisante en cas de défaut ou de dépôt de bilan. Pendant le processus de demande, les prêteurs de second rang évaluent généralement bon nombre des mêmes facteurs et ratios financiers que les prêteurs de premier rang. Ces mesures financières comprennent les cotes de crédit, les revenus et les flux de trésorerie. Les prêteurs examinent également le ratio d’ endettement d’ un emprunteur, qui indique le pourcentage du revenu mensuel consacré au paiement des dettes. En règle générale, les emprunteurs présentant un faible risque de défaut bénéficient de conditions de crédit favorables, ce qui se traduit par une baisse des taux d’intérêt.

Pour atténuer le risque, les prêteurs de second rang doivent également déterminer le montant des capitaux propres disponibles en excédent du solde dû sur la dette senior. Les capitaux propres sont la différence entre la valeur marchande de l’actif sous-jacent moins les prêts en cours sur cet actif.

Par exemple, si une entreprise a un premier privilège de 1 000 000 $ sur un immeuble et que la structure a une valeur imposable de 2 500 000 $, il reste 1 500 000 $ en capitaux propres. Dans ce cas, le prêteur de deuxième rang peut approuver un prêt pour une partie seulement des capitaux propres en circulation, disons de 750 000 $ à 50%. En outre, le titulaire du premier privilège peut avoir des stipulations sur ses conditions de crédit qui fixent des restrictions quant à savoir si l’entreprise peut contracter une dette supplémentaire ou une deuxième hypothèque sur l’immeuble.

D’autres calculs qu’un prêteur examine pendant le processus de prêt comprennent la valeur marchande de l’immeuble, le potentiel de perte de valeur de l’actif sous-jacent et le coût de la liquidation. Les prêteurs peuvent restreindre la taille des privilèges secondaires pour s’assurer que le solde cumulatif de la dette en cours est nettement inférieur à la valeur de la garantie sous-jacente.

Les prêteurs incluent généralement des clauses restrictives en termes de crédit. Ces engagements imposent des restrictions et décrivent des exigences spécifiques pour l’emprunteur. Si une entreprise prend du retard sur les paiements, les clauses de prêt déclenchent qui pourraient exiger la vente d’actifs pour rembourser la dette.

Risques pour les investisseurs de deuxième rang

Bien que les investisseurs en dette de second rang soient payés avant les actionnaires ordinaires en cas de disparition d’une entreprise, la dette junior a ses risques. Si la société émettrice est insolvable, et par le biais du processus de liquidation, il n’y a pas assez d’actifs disponibles pour rembourser à la fois la dette senior et junior, les investisseurs de second privilège subiront la perte.

Bien que la dette junior puisse offrir aux investisseurs un taux d’intérêt plus élevé que la dette à taux fixe traditionnelle, les investisseurs doivent être conscients de la viabilité financière de la société émettrice et de la probabilité d’être remboursée.

Risques de l’emprunteur secondaire

La dette junior peut prendre la forme de prêts d’une banque ou de vente d’obligations à des investisseurs. Les emprunteurs peuvent utiliser des privilèges secondaires pour accéder à la valeur nette de la propriété ou pour ajouter du capital au bilan d’une entreprise. La mise en gage d’actifs pour garantir un second privilège présente également un risque pour l’emprunteur.

Indépendamment des raisons du deuxième prêt, si l’emprunteur est en retard dans le paiement de la dette, ce prêteur peut entamer des procédures pour forcer la vente de l’actif promis.

Par exemple, si un propriétaire a une deuxième hypothèque en défaut, la banque peut entamer le processus de saisie. La forclusion est un processus juridique dans lequel un prêteur prend le contrôle de la propriété et commence le processus de vente de l’actif. La forclusion se produit lorsqu’un emprunteur ne peut pas effectuer  les remboursements de capital et d’intérêts prévus, comme indiqué dans le contrat d’hypothèque.

Les entreprises ont généralement un plus large éventail d’actifs à donner en garantie, y compris des biens immobiliers, des équipements et leurs comptes débiteurs. Tout comme une deuxième hypothèque sur une maison, une entreprise peut courir le risque de perdre des actifs en cas de liquidation si le prêteur secondaire fait une saisie.

Avantages

  • La dette junior rapporte un taux d’intérêt plus élevé
  • Lors de la liquidation, le second privilège est remboursé avant les actionnaires ordinaires
  • L’ajout d’un prêt de second privilège peut donner accès au capital

Les inconvénients

  • En cas de liquidation, la dette junior peut ne pas être remboursée intégralement
  • Le remboursement repose sur la viabilité financière de la société émettrice
  • Une garantie insuffisante peut être garantie à la dette

Résultats du défaut de paiement des prêts

Les entreprises et les particuliers ont une cote de crédit qui classe leur capacité à rembourser leurs prêts. Une cote de crédit est un nombre statistique qui évalue la solvabilité d’un emprunteur en tenant compte des antécédents de crédit de l’emprunteur.

Si une personne prend du retard dans ses paiements ou fait défaut sur un prêt, sa cote de crédit diminuera. Les faibles scores rendent plus difficile pour ces emprunteurs d’emprunter plus tard et peuvent avoir une incidence sur leur capacité à trouver un emploi, des appartements et des articles comme les téléphones portables.

Pour une entreprise, des antécédents de crédit négatifs peuvent signifier qu’elle aura du mal à trouver des acheteurs d’obligations futures qu’elle pourrait émettre sans offrir un taux de coupon élevé. De plus, de nombreuses entreprises utilisent des lignes de crédit de fonds de roulement pour l’exploitation de leur entreprise. Par exemple, une entreprise peut emprunter sur une marge de crédit (LOC) pour acheter des stocks. Une fois qu’ils ont reçu le paiement de leurs produits finis, ils remboursent le LOC et recommencent le processus pour le prochain cycle de vente.

Un autre résultat du défaut pour une entreprise est l’impact sur les flux de trésorerie de l’entreprise. Le flux de trésorerie est une mesure de la quantité de trésorerie qu’une entreprise génère pour exécuter ses opérations et respecter ses obligations. En raison de la hausse des frais de service de la dette et des intérêts débiteurs liés à la hausse des taux d’intérêt, les flux de trésorerie sont réduits.

Exemple du monde réel

À titre d’exemple, disons que Ford Motor Company (F) a un prêt en cours sur l’une de ses usines qui produisent des camions. Le prêt est d’environ 10 000 000 $ tandis que l’immeuble et la propriété valent 22 000 000 $ selon une évaluation récente de sa valeur marchande. En conséquence, la société dispose de 12 000 000 $ en capitaux propres disponibles (22 000 000 $ – 10 000 000 $).

L’encours du prêt de 10 000 000 $ est une dette de premier rang et constitue la première priorité à payer en cas de défaut ou de liquidation de la société. En échange d’être titulaire du premier privilège, la banque facture un intérêt de 2% sur le billet de 10 000 000 $.

Ford cherche à contracter une deuxième hypothèque – essentiellement, un deuxième privilège – sur la propriété d’une autre banque. Cependant, la deuxième banque ne prêtera que 50% du capital restant pour la dette de second rang. En conséquence, Ford peut emprunter 6 000 000 $.

Supposons qu’une récession se produise, faisant baisser non seulement les revenus de l’entreprise provenant des ventes de camions, mais aussi la valeur de la propriété. Si l’entreprise ne paie pas ses dettes, l’un ou l’autre des prêteurs peut commencer la liquidation pour honorer le prêt. Après la liquidation et le paiement du solde du premier prêt de 10 000 000 $, la société n’a plus que 5 000 000 $ de fonds restants. En tant que créance junior, la deuxième banque ne peut pas recevoir le montant total du second privilège.