L’IRS peut-il vous auditer après un remboursement?
Table des matières
Développer
- Qu’est-ce qu’un contrôle fiscal?
- Que peut déclencher un contrôle fiscal?
- Et si votre déclaration est vérifiée?
- Délai de prescription
- La ligne de fond
Bien que vous puissiez supposer que vous ne pouvez pas être audité si vous avez déjà reçu un remboursement de vos impôts, c’est une idée fausse. Vous pouvez.
L’ Internal Revenue Service (IRS) des États-Unispeut vérifier les déclarations de revenus même après avoir émis un remboursement d’impôt à un contribuable. Selon le délai de prescription, l’IRS peut vérifier les déclarations de revenus déposées au cours des trois années précédentes. Dans certains cas, lorsqu’une erreur importante est identifiée, l’IRS peut vérifier les déclarations déposées encore plus loin que cela, mais généralement pas plus que les six années civiles précédentes.
Points clés à retenir
- Vos déclarations de revenus peuvent être vérifiées une fois que vous avez reçu un remboursement.
- Seul un pourcentage relativement faible des déclarations des contribuables américains est vérifié chaque année.
- L’IRS peut vérifier les déclarations jusqu’à trois années d’imposition précédentes et, dans certains cas, remonter encore plus loin.
- Si une vérification entraîne une augmentation de la dette fiscale, vous pouvez également être soumis à des pénalités et des intérêts.
- Examiner attentivement votre déclaration avant de la produire peut aider à minimiser les chances d’être audité.
Qu’est-ce qu’un contrôle fiscal?
Chaque année, l’IRS sélectionne de nombreuses déclarations de revenus pour les audits. Ce processus consiste essentiellement à faire inspecter votre retour par un représentant de l’IRS. La personne qui vérifie votre retour recherche peut-être des erreurs ou des écarts qui pourraient vous avoir fait sous-payer vos impôts. Des audits peuvent également être demandés en cas desuspicion de fraude fiscale.
Les déclarations de revenus peuvent être sélectionnées pour une vérification, que le contribuable ait ou non reçu un remboursement. Les déclarations de revenus sélectionnées pour les audits sont choisies pour deux raisons: la sélection aléatoire et les examens connexes. Selon l’IRS, 771 095 déclarations, soit environ 0,4% du total des déclarations déposées, ont été choisies pour une vérification au cours de l’exercice 2019, ce qui s’est traduit par près de 17,3 milliards de dollars d’impôt supplémentaire recommandé.2
Vos chances d’être ciblé pour un audit sont donc assez faibles. En revanche (voir ci-dessous), certains retours sont plus susceptibles d’être audités que d’autres.
Pour sélectionner des retours aléatoires à vérifier, l’IRS compare votre retour à un groupe «normal» de retours similaires en utilisant une formule statistique pour vérifier les erreurs ou les écarts. Si des articles sur votre retour se démarquent comme une valeur aberrante, vous pouvez être sélectionné. Les autres méthodologies utilisées par l’IRS pour sélectionner les déclarations pour les audits comprennent l’examen connexe et les documents correspondants.
L’IRS effectue principalement ses vérifications fiscales par la poste ou par le biais d’entretiens personnels dans un bureau local de l’IRS.
Que peut déclencher un contrôle fiscal?
L’IRS ne précise pas exactement pourquoi il choisit certains retours pour les audits et pas d’autres. Encore une fois, il convient de noter que certaines sélections sont effectuées complètement au hasard, ce qui signifie que vous pourriez avoir un retour parfaitement précis tout en étant audité.
Mais si vous vous demandez ce qui pourrait augmenter vos chances d’être audité, voici quelques signaux d’alarme courants qui pourraient amener l’IRS à examiner de plus près votre retour:
Gagner un revenu plus élevé.Être un revenu plus élevé pourrait jouer contre vous au moment des impôts si l’IRS soupçonne que vous essayez de couper les coins ronds et de minimiser votre obligation fiscale. Pour les années d’imposition 2017 et 2016, les contribuables gagnant 1 million de dollars ou plus avaient beaucoup plus de chances d’être audités que ceux qui gagnaient moins de 1 million de dollars. La tendance ne s’est pas manifestée pour 2018, mais les examinateurs examinent peut-être encore les déclarations et les données complètes peuvent ne pas être disponibles pour l’année.
Ne pas déclarer tous vos revenus. Si vous travaillez en tant qu’entrepreneur indépendant, avez reçu des gains au jeu ou à la loterie au cours de l’année précédente, ou si vous avez connu une autre aubaine de revenus, le fait de ne pas déclarer ces choses dans votre déclaration pourrait déclencher une vérification.
Si vous ne déclarez aucun revenu au moment où vous produisez votre déclaration, vous devez produire une déclaration modifiée le plus tôt possible. Vous devrez payer les impôts dus, mais cela peut vous aider à éviter les pénalités et les intérêts.
Déductions excessives. Prendre des déductions peut aider à réduire votre revenu imposable pour l’année et potentiellement augmenter votre remboursement. Mais si vous avez l’air de prendre des déductions (ou des crédits d’impôt ), vous n’avez pas droit – ou vos déductions semblent anormalement élevées – cela pourrait inciter l’IRS à examiner votre déclaration.
Être indépendant. Le travail indépendant signifie que vous pouvez avoir un revenu irrégulier ou que, au lieu de déclarer un revenu, vous déclarez des pertes d’entreprise. Si vos déclarations de travail indépendant montrent des tendances inhabituelles avec des revenus ou des pertes, l’IRS voudra peut-être vérifier que vos déclarations fiscales sont exactes.
Contrairement à la croyance populaire, réclamer la déduction pour bureau à domicile n’entraînera pas automatiquement une vérification. En fait, l’IRS a facilité la déduction des frais de bureau à domicile en utilisant une méthode simplifiée.
En utilisant des nombres ronds. Vous pourriez supposer qu’il est plus facile d’arrondir simplement à la hausse ou à la baisse lorsque vous déclarez des revenus ou des dépenses, mais c’est non-non. L’IRS pourrait soulever un sourcil si votre retour est plein de chiffres ronds, car il peut sembler que vous devinez ce qu’étaient réellement vos revenus ou vos dépenses.
Que faire si votre retour est vérifié après avoir reçu un remboursement?
Ce qui se passe ensuite si vous avez été audité dépend de ce que l’audit révèle (ou non). Les vérifications fiscales ne peuvent entraîner aucune correction ou correction, un contribuable devant plus ou ayant droit à un remboursement plus important;bien que ce dernier soit généralement rare.
Si vous devez des impôts après une vérification, il est dans votre intérêt de payer le plus rapidement possible. L’IRS peut évaluer une pénalité de non-paiement si vous ne le faites pas, et des intérêts peuvent s’accumuler. Si vous n’avez pas l’argent pour payer intégralement, contactez l’IRS pour discuter de lamise en place d’un accord de versement pour payer vos impôts impayés au fil du temps.
Délai de prescription
Alors que l’IRS tente de vérifier les déclarations de revenus dès qu’elles sont déposées, il n’est pas rare de recevoir un avis d’audit sur des questions fiscales remontant à quelques années. Il existe un délai de prescription pour le temps dont dispose l’IRS pour imposer des taxes supplémentaires. Mais c’est généralement trois ans après qu’une déclaration est due ou a été produite, selon ce qui est le plus tard.
Si un problème fiscal n’est pas résolu dans le délai autorisé par le délai de prescription, l’IRS peut demander à un contribuable de prolonger le statut pour un délai supplémentaire. Un contribuable peut refuser une telle demande, obligeant l’IRS à effectuer sa détermination fiscale en se basant uniquement sur les informations disponibles.
La ligne de fond
Vous pouvez en effet être audité par l’IRS, même si vous avez déjà reçu un remboursement d’impôt. Si vous êtes choisi pour une vérification, demandez-vous si vous souhaitez obtenir l’aide d’un fiscaliste pour naviguer dans le processus. Plus important encore, soyez prompt à répondre aux demandes de documentation ou d’autres informations de l’IRS afin que l’audit puisse être résolu le plus rapidement possible. Si vous finissez par devoir payer plus d’impôts, essayez de le rembourser le plus rapidement possible pour réduire le montant des pénalités et des intérêts dus.